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Actualité
publié le vendredi 11 mai 2012
Département de la Haute-Saône : état des routes et conditions de circulation. publié le vendredi 4 mai 2012
publié le jeudi 26 avril 2012
publié le mercredi 18 avril 2012
publié le vendredi 13 avril 2012
Sur les trois premiers mois de l’année, les résultats de tous les indicateurs sont encourageants puisqu’ils viennent confirmer la tendance à la baisse enregistrée depuis août 2011 en Haute-Saône.
En effet, par rapport à la même période de l’année dernière, le recul du nombre de morts est de 44 %, ce qui équivaut à 4 vies épargnées.
Le nombre d’accidents corporels est en diminution de 17,65 %, soit 6 accidents évités.
Quant au nombre de personnes blessées, il est (...) publié le vendredi 13 avril 2012
En 2012, les aides aux protéagineux (prime de 55,57 €/ha), au lin, au chanvre et aux fourrages séchés sont découplées. Les exploitants qui ont repris une exploitation depuis la période de référence ou qui ont changé de statut juridique doivent impérativement retourner le formulaire spécifique à la DDT avant le 15 mai 2012. publié le mardi 10 avril 2012
Le formulaire et la notice concernant l’aide à l’engraissement des jeunes bovins sont disponibles en ligne (formulaire au recto et notice au verso). publié le mardi 10 avril 2012
Comment faire sa déclaration PAC quand les cultures ou les prairies ont subi des dégâts de gel ? que faut-il faire quand le gel a touché des parcelles avec des engagements MAE ? publié le vendredi 6 avril 2012
Pour vos télédéclarations, TELEPAC est ouvert depuis le 1er avril et vous pouvez d’ores et déjà y déposer votre dossier PAC.
Comment utiliser TELEPAC ?
Les notices détaillées d’utilisation de TéléPAC et les réponses aux principales questions que vous vous posez sont disponibles en ligne.


